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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE ANNE D'ARTOIS
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GROUPE HOSPITALIER PRIVE DE L'ARTOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE HOSPITALIER PRIVE DE L'ARTOIS
S.A. CLINIQUE ANNE D'ARTOIS

Numéro de dépôt :
3397596
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2015
GROUPE HOSPITALIER PRIVE DE L\'ARTOIS de CLINIQUE ANNE D\'ARTOIS

Présentation de la marque GROUPE HOSPITALIER PRIVE DE L'ARTOIS

Déposée le 2 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CLINIQUE ANNE D'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE HOSPITALIER PRIVE DE L'ARTOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLINIQUE ANNE D'ARTOIS domicilié(e) 100 BD BASLY,62400 BETHUNE - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 050 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLINIQUE ANNE D'ARTOIS domicilié(e) 100, Boulevard Basly,62400 BETHUNE - 62400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE HOSPITALIER PRIVE DE L'ARTOIS est expirée depuis le 2 décembre 2015.

CLINIQUE ANNE D'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE CANCEROLOGIE ARTOIS-LYS


S.A. CLINIQUE ANNE D'ARTOIS - 100 BD BASLY,62400 BETHUNE - 62400 - France - SIREN 320050578


CLINIQUE ANNE D'ARTOIS - 100, Boulevard Basly,62400 BETHUNE - 62400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Services médicaux, et notamment en matière de chirurgie et d'obstétrique ; soins de suite, soins palliatifs.